Déposée le 24 août 1995 par la société étrangère KVERNELAND KLEPP AS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COMBINATOR »
Le déposant est la société étrangère KVERNELAND KLEPP AS domicilié(e) N-4344 Kvernaland KVERNALAND,NORVEGE (dossier no 2293642) - Norvège.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2293642) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBINATOR est expirée depuis le 24 août 2015.
KVERNELAND KLEPP AS a également déposé les autres marques suivantes : KVERNELAND COMFORT
KVERNELAND KLEPP AS Société de droit norvégien - N-4344 Kvernaland KVERNALAND,NORVEGE (dossier no 2293642) - Norvège
Cabinet VIDON Conseils en Propriété Industrielle Patent & Trademark Attorneys - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333, Technopole Atalante,35703 RENNES Cedex 7 (dossier no 2293642) - France
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2005 n°2293642 - Publication au BOPI 2005-07-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Machines agricoles, machines agricoles destinées à la culture des sols, cultivateurs, machines agricoles destinées à la fertilisation des sols; motoculteurs; machines agricoles destinées à labourer les sols, charrues, socs de charrues, fossoires, herses ; machines agricoles destinées à ensemenser, semoirs; instruments agricoles autres qu'à mains; arracheuses ; batteuses ;moissonneuses, moissonneuses-batteuses; botteleuses; bouteurs ; décortiqueurs de céréales ; cintreuses ; cisailles électriques; concasseurs ; coupe-racines ; machines coupeuses ; installations de criblage, cribleurs ; découpeuses; dégazonneuses; machines de drainage ; égrappoirs; égreneuses; élévateurs pour l'agriculture; ensileuses ; faneuses ; faucheuses, et couteaux de faucheuses; houes; presses à fourrage ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains; haches-pailles, lames de haches-pailles; lieuses, moissonneuses-lieuses; machines à meuler, meules à aiguiser, meules de moulins ; presses à fourrage ; pulvérisateurs notamment pour engrais ; râteleuses, rateaux de râteleuses; machines à sarcler, sacloirs ;tamis ; vanneuses; planches niveleuses équipées ou non de couteaux; rouleaux, notamment rouleaux cages ou rouleaux doubles
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